Gérard CHOUQUER

 

La terre dans le monde romain

anthropologie, droit, géographie

 

Ed. Errance, Paris 2010, 358 p.

 

 

 

 

 

Présentation

(4e de couverture)

 

Cet ouvrage aborde les questions de fond pour comprendre ce qu’est le rapport à la terre dans le monde romain. Quels sont les différents statuts juridiques du sol, en Italie et dans les Provinces romaines ? Quelles sont les formes de la fiscalité foncière ? Quels rapports faut-il voir entre la technique des arpenteurs et les questions juridiques et sociales posées par la colonisation ? Comment a-t-on tenté de répondre à Rome à la contradiction existant entre l’enregistrement cadastral supposé fixe et l’instabilité normale des situations agraires et environnementales ? Comment a-t-on organisé l’espace agraire ?

L’exposé de ces problèmes conduit l’auteur à observer qu’il existe un rapport social et spatial fondamental, qu’il nomme “fondiaire”, pour traduire toute la richesse de la notion de fundus.

 

Une base indispensable pour étudier la terre dans le monde romain, pour fixer le sens des termes, pour passer de l’espace agraire à l’espace social.

 

 

 

Table des matières détaillée de l’ouvrage

 

 


Introduction

 

Première Partie

Anthropologie juridique et historique

 

Chapitre 1.

Les situations historiques : généralités modernes et anciennes

 

La pluralité des situations de droit à l'époque moderne et contemporaine

 

La notion moderne de propriété

Les sources romaines de la propriété dans le Code civil français

Les formes de la propriété dans le droit anglais d’époque moderne

Le cas des régimes fonciers avec livre ou registre foncier

 

Les concepts nés des politiques coloniales et domaniales

Un emprunt à Rome : la domanialité « publique »

Suzeraineté médiévale

Le vocabulaire technique des arpenteurs du Moyen Âge

Domanialité et res nullius chez Thomas More

En Amérique centrale : entre domanialité et encomienda

La propriété « par le haut » et la propriété « par le bas »

Caractéristiques principales des politiques foncières coloniales du XIXe s.

Traditions nationales et politiques coloniales

Les bases anthropologiques des politiques foncières coloniales

La propriété “par le haut” liée à une procédure d’immatriculation

L’appropriation de la suzeraineté dans les colonies anglaises d’Afrique

L’immatriculation dans les colonies françaises

La propriété “par le haut” liée à une immatriculation et à une division des terres présumées vacantes

Domaine public et township nord-américain

Le système de l’Act Torrens

Le sort historique du régime foncier de l’immatriculation

 

Le cadastre moderne : où et quand ?

Une ambiguïté

Le cadastre entendu comme enregistrement exhaustif du foncier

Le cadastre entendu comme estimation uniquement foncière du patrimoine

Variations modernes

Pourquoi l’Angleterre n’a-t-elle pas de cadastre ?

France et Italie

Les États germaniques

La définition actuelle

L’invention d’une nouvelle extension de cadastre en Suisse en 2009

La porte ouverte à des changements juridiques majeurs

Conclusion

 

Chapitre 2.

Anthropologie de l’espace agraire à l’époque romaine

 

L’espace entre analogisme et formalisme

 

Les analogies et les correspondances : la pratique courante des arpenteurs

Analogies métrologiques : établir des tables de correspondances

Analogies corporelles : l’espace à la mesure du corps

Analogies alphabétiques : les lettres et les bornes

Analogies naturelles et planimétriques : considérer les éléments de la nature ou de la planimétrie comme des bornes

Analogies iconographiques : les marques des bornes

Analogies phonétiques : l’étymologie de territoire

Le vocabulaire de l’analogisme méthodologique chez les arpenteurs

Le vocabulaire de la comparaison

Le vocabulaire du passage et du transfert

Le vocabulaire de l’observation et de l’exemplarité

Les termes généraux : liens et jonctions entre les êtres

Les caractères généraux de l’analogisme des arpenteurs

La signification du formalisme

 

La géométrie : La signification de la limitation et de la forma

La mise en œuvre d’une visée abstraite

Une relation entre quadrillage et égalité ?

Ce que signifie la capacité à reproduire le réel sur un plan : la forma

Le rapport entre la citoyenneté et la cadastration

 

Conclusion : ratio et analogie

 

 

Chapitre 3

Le rapport social et spatial “fondiaire”

 

Théorie du “foncier”

La théorie des maîtrises foncières et fruitières

L’élaboration progressive de la théorie

La distinction espace-ressources

Les travaux de l’anthropologie sociale

Le foncier comme rapport socio-spatial

 

L’invention d’une structure sociale et locale : le fundus

Une insatisfaisante réduction moderne

Un exercice de généalogie des idées

Bilan critique

—La réduction à la question du grand domaine

— La réduction à la question de la villa

— La réduction du domaine à un pavage isotrope

Le fundus comme structure de base du rapport socio-spatial romain

Unité de base du patrimoine, aussi bien rural qu’urbain.

Exploitation agricole, fondatrice de la richesse

Assiette domaniale et fiscale censitaire 

Circonscription ou ressort, identifié par un nom

Partie de l’ager publicus qu’on peut acquérir

Modèle agronomique

Contours et limites du rapport social fondiaire

La rente fondiaire

Réévaluer la place et le rôle des “intermédiaires” : possessor, manceps

Évaluer la précarité spatiale et temporelle de la possession du sol

Les échelles de médiation du rapport fondiaire

— Locus

— Vicus, mons, pagus

Fundus et “administration publique”

 

Les formes intersécantes du rapport socio-spatial

Le pastoralisme

Le pastoralisme est associé à une crainte

Les catégories juridiques encadrant le pastoralisme

Le contrôle de l’eau

La route comme vecteur de la colonisation

Le territoire, la pertica, l'ager, la préfecture

La modélisation de Siculus Flaccus

La modélisation de Frontin

L’exemple de Bénévent

Le cas des assignations d’Orange

 

Les formes intégratives du rapport social et spatial

L'unité civique repose en partie sur le rôle médiateur de la fiscalité fondiaire

L'inscription de Sens

L'inscription de Trinitapoli

La liste de Volcei

Cette médiation repose sur une pratique généralisée de l'affermage et de la garantie

La diffusion du droit latin et des institutions municipales

 

 

Deuxième partie

La terre à Rome, entre droit et arpentage

 

Chapitre 4.

La terre dans la législation et la politique romaines

 

Une infinité de classements et d’oppositions

Les sources de la diversité à l’époque romaine

Diversité des droits sur le sol à l’époque romaine

Les trois plans onto-juridiques

Le sol et les droits

Inadaptation des catégories modernes de droit privé et de droit public

Des catégories complémentaires entre elles : droit romain, droit latin

 

Les bases juridiques

La terre est une chose corporelle et d’espèce

Le rapport des formes de la “propriété” avec les questions gromatiques

— Le dominium ou “propriété” civile ou quiritaire

— La possession  bonitaire ou prétorienne

— La possession provinciale de la terre publique

— L'évolution du sens du terme proprietas au Bas Empire.

Les domaines impériaux et la res privata

Le statut des terres dans les cités restées libres : la “propriété pérégrine”

Modes d’acquisition du dominium

Les modes volontaires de transmission des biens entre personnes privées de droit romain

La traditio, un mode commun entre citoyen et non citoyen

Modes d’acquisition issus de l’ager publicus

Généralités sur l’ager publicus

— L’assignation

— La vente des terres questoriennes (agri quaestorii ou agri (publici) empti)

Les droits découlant de la locatio-conductio

L'occupation

Définition

Trois formes historiques différentes de l’occupatio

Les raisons de l’intérêt pour l’ager publicus

 

Les catégories gromatiques ou conditions des terres

La présentation de Frontin

La logique d’Hygin Gromatique

Le tableau des terres limitées selon Frontin et Hygin

La présentation du Pseudo-Agennius

La conception de Siculus Flaccus et d’Hygin

Discussion

Un essai de typologie

 

La reconstitution d’un récit des origines de la limitation

Archéologie des savoirs modernes

La fabrication d’un collecteur : “limitation” = propriété privée = origines

L’origine étrusque de la discipline des agrimensores

La limitation est le produit d’une opération religieuse

L’idée de destruction rituelle

L'origine primitive de la centuriation par rapport aux autres formes de limitation (scamnation, strigation par exemple).

La dégradation juridique de l’assignation dans les provinces

La question de la valeur morale égalitaire de la mesure

Archéologie des savoirs antiques

Préliminaires

« La terre entre le clan, la gens et la tribu »

Quatre objections de fond

Une tendance actuelle : dissocier les termes du collecteur hypertrophié

 

 

Chapitre 5.

La fiscalité fondiaire et la fiscalité vectigalienne

 

La fiscalité de l’ager publicus

Dans l’ager publicus  divisé et assigné

Selon les déclarations des possesseurs avec contrôle de leur validité

La mesure par l’extrémité du territoire public vectigalien

Le cas de la quadratura selon Hygin Gromatique.

Les vectigalia sur l’ager publicus engagé contre service rendu

 

La forma censualis, le pagus, le mons et le fundus

Le principe

Comment ce mode apparaît-il dans les textes gromatiques ?

En Italie

Dans les provinces

Les unités du recensement : pagus, mons, fundus, ager, villa, praedium

Le pagus et l'entretien des voies

Assignation complémentaire dans un pagus

Les limites du pagus

Le pagus : une innovation de l’époque d’Auguste ou du dernier siècle de la République ?

 

Rapports entre centuriation et forma censualis : changer de perspective

 

La notion de continuité du sol

Le principe

Le vocabulaire de l’estime et de la comparaison

Continuatio soli et continua possessio

Comparatio

Similitudo/dissimilitudo

Conclusion sur les classes de sol

 

La fiscalité aux IVe et Ve s

Le tributum soli et le tributum capitis

Un débat sur la nature de l'impôt

Un mode de perception original

Existe-t-il une trace de cette réforme dans le corpus gromatique ?

Que devient la fiscalité vectigalienne ?

 

L'abandon des terres (agri deserti) et la coercition fiscale

La vision classique

La contributio des fundi et le phénomène des désertions au début du IIe s.

Diversification des situations

Les textes se rapportant explicitement aux terres publiques

Abandonnées ou reconquises ?

Éléments pour une lecture diversifiée des textes

 

 

Chapitre 6

Techniques d’arpentage

 

Les notions fondamentales de l’enregistrement cadastral antique

 

La ligne, le limes et les bornes

La preuve

La notion de preuve

Le modèle, la norme et les écarts 

 

Les différentes missions des arpenteurs

Assigner des terres à des colons

Restituer les formae ou plans cadastraux (restitutio formarum)

Effectuer la délimitation et le bornage des territoires et la segregatio locorum

Effectuer la separatio fundorum et établir la liste des domaines ou forma censualis

Dresser la carte des aqueducs et des prises d’eau dans les terrains irrigués.

Codifier l’information cadastrale et administrative pour en permettre la gestion

Juger des affaires qui entrent dans le champ des controverses agraires

Effectuer des rapports d’expertise pour le juge ordinaire ou pour l’administration.

Rédiger des commentaires

 

Aspects techniques de l’arpentage et du référencement de la terre

Niveaux intermédiaire et sous-intermédiaire

Le référencement par la limitation et les unités intermédiaires nommées centuries

Le mode d’enregistrement des lots

Le référencement par la limitation et les unités intermédiaires nommées strigae et scamna

Le référencement par l’enregistrement des confins d’unités irrégulières formant pavage

 

La délimitation des lieux et des territoires

Une activité qui se situe à la fois au niveau fondiaire et territorial : la segregatio locorum

Définition de la segregatio locorum :

 

La technique de la finitio

La définition et la visée du périmètre dans la finitio more arcifinio

Comment procède l’arpenteur pour délimiter un territoire ou un domaine ? 

La méthode de finitio ou de determinatio.

La finitio more arcifinio

La définition de l'orientation des segments de limite irrégulière

 

Les modalités complémentaires du référencement : pedatura, systèmes de lettres, casae litterarum

La pedatura dans les notices du Liber coloniarum

Définition

Liste des occurrences

Ces listes appellent quelques commentaires

Les listes-types de pedatura

Les systèmes de lettres dits « lettres isolées » ou « remarquables »

Expositio terminorum, 362-364 La

La liste des litterae singulares, 357-358 La

Lettres particulières ou qui se rapportent à la province d’Étrurie

Lettres particulières ou qui se rapportent à divers territoires en Italie

Lettres particulières qui se rapportent à divers lieux

Lettres particulières qui se rapportent à l’Afrique

Listes de lettres désignant des domaines ou Casae litterarum

L'activité originale des auctores du IVe s.

Arguments en faveur d’une transmission de savoirs et de pratiques plus anciens

 

La documentation cadastrale et fiscale, directe et auxiliaire

 

Le cas exceptionnel d'Orange

La forma censualis

Les formae dites A, B et C

Les agri publici

Les areae

Formae et documents planimétriques liés à l’établissement des plans ou formae et à la mesure des terres globalement mesurées

1. La forma d’une limitation centuriée.

2. La forma d’une limitation scamnée ou strigée

3. La forma issue d’une révision (restitutio formarum).

4. Formae particulières : ex des aqueducs

5. Abrégé graphique d’un territoire (vignettes des traités gromatiques).

6. Procentema.

Documents écrits liés aux formae

7. Commentaire du fondateur

8. Liste des bénéficiaires de la sortitio 

9. Scriptura

10. Paginae ou registre des adjudicataires du domaine public.

11. Registre des subsécives : libri subsecivorum

12. Registre des bienfaits ou des faveurs : libri beneficiorum

Documents écrits non liés à des formae

13. Libelli ou attestations, copies de décisions du Sénat ou de l’empereur et remis aux bénéficiaires

Documents liés aux fundi, domaines ou circonscriptions fiscales à base domaniale

14. Forma censualis

15. Obligatio praediorum

Liés à l’administration centrale de l’Empire

16. Décrets impériaux fixant le fonctionnement du cens par pagi

17. Liber regionum : abrégé administratif général, rangé par province et par cité

18. Lois agraires

19. Lois particulières en rapport avec la pratique d’arpentage

20. Compilation de la jurisprudence

Liés à la technique de l’arpentage, du bornage et de la mesure

21. Determinatio, depalatio, definitio ; segregatio locorum

22. Paginae fundorum (fiches de domaines)

23. Camarsus ou Carmasus :

24. Notae iuris (notes du droit)

25. Registre des opérations de mise à jour des bornages et des confins

26. Listes de « domaines ».

Listes techniques auxiliaires de l'archive juridique ou fiscale

27. Instructions d'arpentage

28. Liste des noms techniques des territoires

29. Liste des noms techniques des limites

30. Noms des noms techniques des pierres ou bornes

31. Listes de mesures

Deux documents difficiles à définir

Le document de Vérone

Le document mentionnant Lacimurga

 

 

Chapitre 7

La prise en compte de l’instabilité

 

La question de la superposition des limitations

 

La question de l’enregistrement des mutations des terres

Les termes de la question

Les deux niveaux d’instabilité liée aux mutations

 

Les changements de la forme des terres : le cas de l’eau

Les sources

Les documents gromatiques : les textes des arpenteurs et les formae d’Orange

La documentation juridique

La situation antique : une entrée par la jurisprudence

Le rôle des cours d'eau dans la délimitation des possessions et des fonds

Perturbations apportées par les changements de cours du fleuve

Formation de nouvelles îles

Du droit de renforcer sa rive

Cas des cours d'eau tombés dans l'assignation

Du débat entre juristes au débat d'arpenteurs

À l'origine, un débat de juristes sur la propriété, la possession et la procédure

Le débat d'arpenteurs

Effets sur la jurisprudence postérieure au IIe s 

 

 

Chapitre 8

L’intervention de l’arpenteur dans le domaine du droit : les controverses agraires

 

Généralités historiques sur les controverses agraires

Les responsa de Cassius Longinus sur l’alluvion : l’origine d’une des quinze controverses

 

La composition analogique des controverses agraires

 

Analyse du contenu des 15 controverses agraires

Les controverses générales

Deux controverses générales préliminaires ou initiales

— 1. Controverse sur la position des bornes

— 2. Controverse sur l’alignement (rigor)

Deux controverses générales matérielles légitimes

— 3. Controverse sur la limite (finis)

— 4. Controverse sur le lieu (locus)

Controverses de statut effectif

— 5. Controverse sur la mesure ou superficie mesurée

— 6. Controverse sur la propriété

— 7. Controverse sur la possession

— 8. Controverse sur les subsécives

— 9. Controverse sur l’alluvion

Controverses de statut injectif

— 10. Controverse sur le droit du territoire

— 11. Controverse sur les lieux publics

— 12. Les lieux laissés et les lieux exclus

— 13. Les lieux sacrés et religieux

— 14. L’eau de pluie

— 15. Les chemins

 

Conclusion générale

 

Bibliographie

 

Index

 

Liste des figures

 

Table des matières


 

 

 

 

 

 

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