Le livre de juin 2008

 

 

 

 

 

 

 

Pierre CLERGEOT (coord.),

1807 - Un cadastre pour l’empire. Cent millions de parcelles en France,

ed. Publi-Topex, Paris 2007, 124 p.

 

 

LES AUTEURS

 

Pierre CLERGEOT est Docteur en géographie, Maître de conférence à l'École Supérieure des Géomètres et Topographes - CNAM
, Président de Services Géographiques, et
 Directeur de l'École Privée des Techniques Géographiques de l'Environnement (EPTEGE).

 

Nadine VIVIER est Professeur d’histoire contemporaine à l’Université du Maine

 

Pascal CLAPIER est Inspecteur au cadastre, responsable du service du cadastre de la Corrèze

 

Florence BOURILLON est Professeur d’histoire contemporaine à l’Université de Paris Est-Paris XII

 

 

 

LE SOMMAIRE DU LIVRE

 

LA GENÈSE DU CADASTRE NAPOLÉONIEN

LES ESSAIS CADASTRAUX FRANÇAIS AU XVIIIe S.

À L’ORIGINE DU CADASTRE NAPOLÉONIEN

LE RECUEIL MÉTHODIQUE DE 1811

1814-1870, LES DÉBATS POUR DÉFINIR LE CADASTRE

 

Un cadastre parcellaire d’Ancien Régime (par Pascal Clapier)

1807-1850, L’histoire des cadastres urbains (par Florence Bourillon)

La lecture du plan cadastral napoléonien en 1850 : du lexique à la légende (p. 102-113)

Présentation au corps législatif du projet de loi sur les finances pour 1807

La loi du 15 septembre 1807 : dispositions concernant le cadastre

 

Notes et bibliographie

 

 

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Ce beau livre coordonné par Pierre Clergeot, très illustré et de grand format (21,5 x 30,5 cm), raconte l’histoire du « cadastre napoléonien » en 7 chapitres.

 

Les cinq premiers sont dus à Pierre Clergeot et Nadine Vivier. Deux chapitres rappellent la genèse du cadastre à travers les essais cadastraux français au XVIIIe s. et la question du cadastre pendant la période révolutionnaire et le Consulat (avec les lois de 1790 et de 1798 et celle de 1802 qui servent de base au cadastre napoléonien décidé par la loi pour les finances de 1807, dont des extraits sont proposés en annexe). On connaît les difficultés rencontrées par la tentative de réalisation du cadastre par masses de cultures mais sans réalisation de l’arpentage parcellaire. Confrontée au petit nombre de déclarations de leur contenance de terre par les propriétaires, et malgré des expertises parcellaires destinées à améliorer la répartition de la charge fiscale, la réalisation est stoppée en décembre 1807, alors que 16 000 plans environ avaient été produits.

 

Commence alors la réalisation du cadastre parcellaire dont le ministre des finances Gaudin espère que le dessin sera achevé en 1815. On sait que les choses iront très différemment : la réalisation va prendre plusieurs décennies et le cadastre sera une œuvre évolutive. Le ministre fait refondre l’ensemble des instructions sur le cadastre dans un Recueil méthodique paru en 1811. Mais à la Restauration, le cadastre entre à nouveau dans la tourmente car il symbolise la propriété révolutionnaire et connaît une période difficile de réduction de moyens, de débats et de transformations plus ou moins subreptices de son objectif. La Monarchie de Juillet stabilise le cadastre en proposant des avancées sur la question de la conservation et celle du renouvellement des évaluations cadastrales. Mais on ne tranche que partiellement les débats pour savoir si le cadastre est un outil pour asseoir la fiscalité, ou bien l’enregistrement de la propriété, ou les deux à la fois, « Janus à double face » comme le remarquait encore le président de la cour de Cassation en 1866.

 

Deux chapitres suivants traitent l’un du cadastre parcellaire d’Ancien Régime, notamment à partir de l’exemple de l’ancienne province de Guyenne (Pascal Clapier), l’autre de l’histoire des cadastres urbains entre 1807 et 1850, qui posent des problèmes particuliers (Florence Bourillon).

 

Un des intérêts de l’ouvrage est la publication d’un lexique très fouillé qui a été rédigé à partir du Dictionnaire des contributions directes de 1850. Le texte des 54 notices qui le composent est quelquefois très développé, formant plus qu’une « légende pemettant de comprende l’établisement des plans cadastraux napoléonens » et constituant un véritable outil de travail.

 

Autre richesse, 108 illustrations forment un album donnant des exemples des diverses réalisations successives du cadastre. On dispose ainsi d’une illustration exceptionnelle sur un monument fameux du XIXe siècle.

 

Ce livre est une réussite de part en part.

 

 

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